Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Terms and Conditions
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Section 02
Champ d'application des services
Les services proposés par Square Hill incluent des formations exécutives. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
Core Terms
Tous les paiements pour les services doivent être effectués conformément aux modalités établies lors de la commande. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
03
Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements pour les services doivent être effectués conformément aux modalités établies lors de la commande. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
04
Operational Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
06
Supporting Record
Avertissement de responsabilité
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Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPO08
Clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.
Reference
HCCH